Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus!
bachellier emmanuel

Numéro de dépôt :
3831301
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! de bachellier emmanuel

Présentation de la marque le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus!

Déposée le 13 mai 2011 par bachellier emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est bachellier emmanuel domicilié(e) 12 rue claude monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bachellier emmanuel domicilié(e) 12 rue claude monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le havre café 100%saveur 100%douceur 100% bonheur un café 100% havrais un café pur jus! est expirée depuis le 13 mai 2021.

bachellier emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : 100% DOCKS l'autre café du havre … , 100 % NORMAND , Génération LH , LE HAVRE UNE VILLE DANS LE VENT , UN PLAISIR 100% NORMAND , LA NORMANDIE UNE REGION DANS LE VENT! , lehavreimmobilier.com , La Normandie The Place To Be


bachellier emmanuel - 12 rue claude monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


bachellier emmanuel - 12 rue claude monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562192 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.